Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) BAYROL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS),
la marque française « CLAIRE ET BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYROL FRANCE domicilié(e) Route de Robion, 84300 CAVAILLON (dossier no 2071623) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 979 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2071623) - France.
La marque CLAIRE ET BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYROL FRANCE (Société Anonyme) - Route de Robion, 84300 CAVAILLON (dossier no 2071623) - France - SIREN 306979428
CABINET NUSS - (dossier no 2071623) - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 1996 n°2071623 - Publication au BOPI 1996-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°202932 - Publication au BOPI 1996-05-06
Produits désinfectants et stérilisants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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